Mentions légales
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Dernière mise à jour : 18 août 2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
L'Aiguille Noire
Entreprise individuelle sous le régime de la micro-entreprise
Entrepreneur individuel : DOUAY Gaëtan
Nom commercial : L'Aiguille Noire
SIREN : 853 733 061
SIRET : 853 733 061 00032
Code APE : 1413Z – Fabrication de vêtements de dessus
Nature de l'activité : Artisanale
Activité principale : Création, fabrication et vente de costumes médiévaux et fantasy, accessoires textiles.
Adresse professionnelle :
802 route de la forêt
61140 Juvigny-Val-d'Andaine
France
E-mail : aiguille-noire@outlook.fr
Téléphone : 07 78 84 14 80
L'entreprise relève du régime de la micro-entreprise et bénéficie de la franchise en base de TVA.
Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable.
L'entreprise est immatriculée au Registre national des entreprises (RNE) en qualité d'entreprise exerçant une activité artisanale.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
DOUAY Gaëtan, entrepreneur individuel et responsable de la publication du site.
3. Hébergement du site
Le site internet est exploité au moyen de la plateforme Shopify.
Shopify International Limited
The Sidings, 4th Floor
Grand Canal Quay
Dublin D02 E7K8
Irlande
Le site de L'Aiguille Noire est accessible à l'adresse :
https://aiguille-noire.myshopify.com/
4. Activité et produits
L'Aiguille Noire est un atelier artisanal spécialisé dans la création, la fabrication et la vente de vêtements et accessoires inspirés des univers médiévaux et fantasy.
Les produits proposés peuvent notamment comprendre des costumes, vêtements, accessoires textiles et pièces en cuir.
Certaines créations sont fabriquées artisanalement à partir de matériaux disponibles en quantité limitée, notamment des tissus anciens, tissus de récupération, matériaux issus du réemploi ou tissus présentant un caractère unique.
En conséquence, certaines créations peuvent être des pièces uniques et ne pas pouvoir être reproduites à l'identique.
Lorsqu'un produit présente des caractéristiques particulières liées à son caractère unique, artisanal ou aux matériaux utilisés, celles-ci sont précisées dans la fiche produit concernée.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site de L'Aiguille Noire, notamment les textes, photographies, illustrations, dessins, créations graphiques, logos, noms, éléments visuels, ainsi que la structure et la présentation du site, sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf indication contraire, ces éléments sont la propriété de L'Aiguille Noire ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.
La reproduction ou l'utilisation des photographies représentant les créations de L'Aiguille Noire à des fins commerciales est notamment interdite sans autorisation préalable.
6. Responsabilité
L'Aiguille Noire s'efforce de fournir sur le site des informations aussi exactes et actualisées que possible.
Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent exceptionnellement se produire. L'Aiguille Noire se réserve le droit de corriger ou de modifier les informations publiées sur le site à tout moment.
L'Aiguille Noire ne saurait être tenue responsable d'une interruption temporaire du site, d'une impossibilité d'accès ou d'un dysfonctionnement résultant notamment d'un problème technique, d'une panne de réseau, d'un problème lié à l'hébergeur ou d'un événement indépendant de sa volonté.
Les dispositions du présent article ne sauraient avoir pour effet de limiter les droits légaux dont bénéficient les consommateurs.
7. Données personnelles
Dans le cadre de son activité et du fonctionnement de sa boutique en ligne, L'Aiguille Noire peut être amenée à collecter et traiter certaines données personnelles nécessaires notamment à la gestion des commandes, des paiements, des livraisons, des demandes de contact et, le cas échéant, des communications commerciales.
Les données personnelles sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Les informations relatives aux données collectées, à leurs finalités, à leur durée de conservation, à leurs destinataires ainsi qu'aux droits des personnes concernées sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.
8. Cookies et autres traceurs
Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, notamment pour permettre le fonctionnement du panier, la gestion de la session et la sécurisation des commandes.
D'autres cookies ou traceurs peuvent être utilisés à des fins statistiques, publicitaires ou pour certaines fonctionnalités proposées par des services tiers. Lorsqu'un consentement est requis par la réglementation applicable, celui-ci est recueilli avant le dépôt ou la lecture des traceurs concernés.
Les informations relatives aux cookies et aux modalités de gestion du consentement sont détaillées dans la Politique de cookies du site.
9. Conditions générales de vente
Les ventes réalisées sur le site sont soumises aux Conditions Générales de Vente (CGV) de L'Aiguille Noire.
Les CGV précisent notamment les conditions applicables aux commandes, aux prix, au paiement, à la livraison, au droit de rétractation, aux retours, aux garanties légales et au règlement des litiges.
Elles sont accessibles à tout moment depuis le site et doivent être acceptées par le client avant la validation de sa commande.
10. Médiation de la consommation
Conformément à la réglementation applicable, le consommateur doit, avant toute demande de médiation, avoir adressé une réclamation écrite à L'Aiguille Noire afin de tenter de résoudre amiablement le litige.
Médiateur de la consommation :
[À COMPLÉTER APRÈS ADHÉSION ET DÉSIGNATION DU MÉDIATEUR]
Adresse : [À COMPLÉTER]
Site internet : [À COMPLÉTER]
Les coordonnées du médiateur compétent seront ajoutées aux présentes mentions légales ainsi qu'aux Conditions Générales de Vente dès que la désignation sera effectuée.
11. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
Les dispositions légales et réglementaires françaises et européennes applicables aux consommateurs demeurent pleinement applicables.
L'Aiguille Noire
DOUAY Gaëtan – Entrepreneur individuel
SIRET : 853 733 061 00032
802 route de la forêt
61140 Juvigny-Val-d'Andaine – France
E-mail : aiguille-noire@outlook.fr
Téléphone : 07 78 84 14 80